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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS
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SELVIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELVIUM
COVALSENS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384727
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
SELVIUM de COVALSENS

Présentation de la marque SELVIUM

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELVIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS domicilié(e) 13 rue Pauline Kergomard, Parc Mazen Sully - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 554 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SELVIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVIUM arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

COVALSENS a également déposé les autres marques suivantes : COVALSENS


COVALSENS, Société par actions simplifiée - 13 rue Pauline Kergomard, Parc Mazen Sully - 21074 - DIJON - France - SIREN 830554051


CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Catalyseurs chimiques ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils pour l'analyse, non à usage médical ; appareils de chromatographie de laboratoire ; comparateurs ; appareils et instruments de contrôle de la rémanence saline ; détecteurs ; doseurs et appareils de dosage ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ; mesureurs ; instruments météorologiques.